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DRT 6137 - Examen des titres |
La chaîne des titres. L'analyse des désignations cadastrales. La validité des actes formant la chaîne des titres. Les droits réels et les charges grevant un immeuble.
3,000 crédits inscrits 3,000 heures de cours magistral 0,000 heures de laboratoire 6,000 autres heures Cycle(s): Deuxième cycle Mode d’enseignement: Régulier Prochaine présentation anticipée : Non déterminé Faculté: Droit Département: FD Direction Restrictions: Doit être inscrit à l'un des programmes suivants: M droit notarial Ancienne référence de cours: Aucun Substitutions permanentes: Aucune |
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