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Automne 2011
2017/09/24
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InformationsPour obtenir plus de renseignements sur le cours, cliquez sur le code et le titre du cours.

DRT 2200 - Rédaction et interprétation des lois
Conceptions de la loi, styles législatifs et rôle de l'interprétation. Étude approfondie des règles de rédaction des textes législatifs; exercices pratiques de rédaction. Modification, abrogation, remplacement, refonte et codification. L'application de la loi dans le temps. Les méthodes d'interprétation des textes législatifs. Étude approfondie des principes, règles et présomptions d'interprétation. Le bilinguisme législatif. Le cours donne lieu à une évaluation orale.
3,000 crédits inscrits
3,000 heures de cours magistral
0,000 heures de laboratoire
6,000 autres heures

Cycle(s): Premier cycle
Mode d’enseignement: Régulier

Prochaine présentation anticipée : Non déterminé
Faculté: Droit
Département: Droit - Direction

Attributs de cours:
Famille déréglementée

DRT 2201 - Stage à la magistrature I
Stage auprès de la Cour d'appel, de la Cour supérieure ou de la Cour du Québec. Des normes de sélection s'appliquent.
3,000 crédits inscrits
0,000 heures de cours magistral
0,000 heures de laboratoire
9,000 autres heures

Cycle(s): Premier cycle
Mode d’enseignement: Stage

Prochaine présentation anticipée : Non déterminé
Faculté: Droit
Département: Droit - Direction

Attributs de cours:
Famille déréglementée, Stage non rémunéré

DRT 2202 - Tribunal-école : audition en appel
Séminaires portant sur la plaidoirie écrite et orale en instance d'appel. Analyse de dossiers et exercices propres à intégrer les connaissances juridiques et à développer le sens de l'argumentation et de l'expression. Présentation des plaidoiries devant un banc composé de juges et d'experts.
3,000 crédits inscrits
0,000 heures de cours magistral
0,000 heures de laboratoire
9,000 autres heures

Cycle(s): Premier cycle
Mode d’enseignement: Régulier

Prochaine présentation anticipée : Non déterminé
Faculté: Droit
Département: Droit - Direction

Attributs de cours:
Famille déréglementée

DRT 2203 - Séminaire
Étude d'un thème juridique selon une approche favorisant l'intégration des connaissances, le développement des habiletés et l'application des méthodes de recherche et de rédaction. Les séminaires poursuivent deux buts : apprendre la rédaction et acquérir les méthodes de recherche, d'une part; permettre à l'étudiant d'intégrer ses connaissances, d'autre part. Le séminaire ne doit pas viser une spécialisation mais doit avoir comme objectif fondamental l'accroissement des habiletés. Il doit donner lieu à des échanges, à la remise d’un travail écrit et à une évaluation orale.
3,000 crédits inscrits
3,000 heures de cours magistral
0,000 heures de laboratoire
6,000 autres heures

Cycle(s): Premier cycle
Mode d’enseignement: Régulier

Prochaine présentation anticipée : Non déterminé
Faculté: Droit
Département: Droit - Direction

Attributs de cours:
Famille déréglementée

DRT 2204 - Recherche dirigée et rédaction d'écrits juridiques I
Recherche sur un sujet proposé par l'étudiant et accepté par un professeur qui en assume la direction. La recherche doit s'appuyer sur une méthode articulée et conduire à la rédaction d'un texte élaboré. Ce dernier peut prendre diverses formes, notamment, celles de l'essai ou d'actes juridiques variés (mémoire, etc.). Le professeur et l'étudiant s'entendent au préalable sur la forme que prendra l'écrit. Celui-ci doit faire l'objet d'une présentation orale.
3,000 crédits inscrits
0,000 heures de cours magistral
0,000 heures de laboratoire
9,000 autres heures

Cycle(s): Premier cycle
Mode d’enseignement: Régulier

Prochaine présentation anticipée : Non déterminé
Faculté: Droit
Département: Droit - Direction

Attributs de cours:
Famille déréglementée

DRT 2205 - Recherche dirigée et rédaction d'écrits juridiques II
Recherche sur un sujet proposé par l'étudiant et accepté par un professeur qui en assume la direction. La recherche doit s'appuyer sur une méthode articulée et conduire à la rédaction d'un texte élaboré. Ce dernier peut prendre diverses formes, notamment, celles de l'essai ou d'actes juridiques variés (mémoire, etc.). Le professeur et l'étudiant s'entendent au préalable sur la forme que prendra l'écrit. Celui-ci doit faire l'objet d'une présentation orale.
3,000 crédits inscrits
0,000 heures de cours magistral
0,000 heures de laboratoire
9,000 autres heures

Cycle(s): Premier cycle
Mode d’enseignement: Régulier

Prochaine présentation anticipée : Non déterminé
Faculté: Droit
Département: Droit - Direction

Attributs de cours:
Famille déréglementée

DRT 2206 - Service juridique
Le cours consiste essentiellement à effectuer un stage dans un organisme à but non lucratif qui a besoin de services juridiques. Il constitue une occasion unique d’application des connaissances juridiques acquises à des réalités factuelles au moyen d’une implication directe et bénévole dans la communauté. Dans le cadre de son stage, l’étudiant peut être appelé à faire de la recherche, à rencontrer des clients ou encore à exercer certaines habiletés liées à l’expression orale juridique, grâce à des conférences et des séances d’information ou d’éducation juridique.
3,000 crédits inscrits
1,000 heures de cours magistral
4,000 heures de laboratoire
4,000 autres heures

Cycle(s): Premier cycle
Mode d’enseignement: Régulier

Prochaine présentation anticipée : Non déterminé
Faculté: Droit
Département: Droit - Direction

Attributs de cours:
Famille déréglementée

DRT 2207 - Concours de plaidoirie
Plaidoiries écrites et orales présentées lors de compétitions regroupant plusieurs universités à l'échelle du Québec, du Canada ou du monde. Ces compétitions peuvent toucher tant le droit civil, que le droit public et le droit international. Elles peuvent se situer en contexte judiciaire ou extrajudiciaire et se dérouler en français ou en anglais. Cette participation s'étend sur deux sessions. Elle se réalise en équipes et sous la supervision d'un professeur. Des critères de sélection s'appliquent.
3,000 crédits inscrits
0,000 heures de cours magistral
3,000 heures de laboratoire
6,000 autres heures

Cycle(s): Premier cycle
Mode d’enseignement: Régulier

Prochaine présentation anticipée : Non déterminé
Faculté: Droit
Département: Droit - Direction

Attributs de cours:
Famille déréglementée

DRT 2208 - Stage à la magistrature II
Continuation d’un stage auprès de la Cour d'appel, de la Cour supérieure ou de la Cour du Québec entrepris dans le cadre du cours DRT-2201 Stage à la magistrature I. Des normes de sélection s'appliquent.
3,000 crédits inscrits
0,000 heures de cours magistral
0,000 heures de laboratoire
9,000 autres heures

Cycle(s): Premier cycle
Mode d’enseignement: Stage

Prochaine présentation anticipée : Non déterminé
Faculté: Droit
Département: Droit - Direction

Attributs de cours:
Famille déréglementée, Stage non rémunéré


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